RÈGLEMENT INTÉRIEUR

RÈGLEMENT INTÉRIEUR
ASSOCIATION DE GYMNASTIQUE VOLONTAIRE ECULLY

Titre I : APPLICATION.
Article 1 : Application

Le présent règlement intérieur a pour but de préciser les fonctions de l’Association dans le cadre de ses statuts. II a été adopté en Assemblée Générale. Il a la même force obligatoire pour tous les membres que les statuts de l’Association. Nul ne pourra s’y soustraire puisqu’implicitement accepté lors de l’adhésion.

Titre II : MODALITÉS D’INSCRIPTION

Article 2 : Inscriptions

Les inscriptions se déroulent en début de saison (la saison allant de septembre à fin juin ou début juillet), mais elles peuvent également intervenir en cours d’année. Une autorisation parentale est requise pour les mineurs et doit être remise au début de l’année sportive.

L’adhérent devra présenter un dossier complet au moment de l’inscription.

Aucun cours n’est dispensé pendant les vacances scolaires conformément aux dates figurant sur le Bulletin Officiel de l’Education Nationale (sauf spécification particulière)

II est impératif de se conformer au calendrier établi en début d’année.

Article 3 : Certificat médical obligatoire

Pour la pratique de la Gymnastique Volontaire, le certificat médical de non contre-indication est obligatoire lors de l’inscription pour tous les licenciés, et les participants aux stages loisirs. La Loi Santé est en application et ce certificat est demandé tous les 3 ans. Entre ces périodes triennales, le licencié remet à l’association une attestation certifiant qu’il a répondu négativement à l’auto-questionnaire de santé (en annexe au présent règlement intérieur).

Titre III : COTISATIONS

Article 4 : Montant de la cotisation.

Le montant de la cotisation est voté en Assemblée Générale. Un prorata est calculé pour toute inscription effectuée au cours du deuxième ou du troisième trimestre de la saison sportive. Le montant de la licence est dû dans sa totalité.

Article 5 : Remboursement de cotisation

Un remboursement de cotisation ne sera effectué qu’à titre exceptionnel. Tout trimestre commencé est dû en totalité et la licence est retenue dans tous les cas.

Titre IV : COMPORTEMENT SPORTIF

Article 6 : Tenue et comportement

Pour des raisons d’hygiène et de sécurité, les pratiquants s’engagent à porter une tenue compatible avec le bon exercice de l’activité sportive, notamment concernant l’utilisation obligatoire de chaussures appropriées, dédiées à l’utilisation exclusive dans la salle de gymnastique. Serviette obligatoire par mesure d’hygiène.
Nota : Pour pénétrer dans la salle du DOJO le port d’une double paire de chaussettes est obligatoire (les chaussures doivent rester au vestiaire).
Les adhérents s’engagent à respecter aussi bien les autres adhérents que le matériel mis à leur disposition.

En cas d’absence de l’adhérent, celui-ci ne pourra prétendre a aucun remboursement.

Article 7 : Accès aux salles de sport

Pour des raisons de sécurité, l’accès aux salles durant les cours est strictement réservé aux adhérents de l’Association.

Article 8 : Horaires et consignes

II est impératif de respecter les horaires des cours.

II est important de pratiquer les échauffements en début de cours.

Pendant la première quinzaine du premier trimestre, les adhérents peuvent effectuer un essai des cours susceptibles de les intéresser.

Pour des raisons d’organisation il est interdit de changer de cours pendant l’année sauf lorsque deux cours se suivent avec le même animateur et avec l’accord de celui-ci.
Pendant les cours de gymnastique volontaire les portables doivent être fermés La feuille de présence doit être renseignée à chaque début de cours.
Les adhérents doivent respecter les consignes données par les animateurs.

Titre V : ASSURANCES — RESPONSABILITES

Article 9 : Assurances

La FFEPGV a souscrit pour ses pratiquants un contrat d’assurance n° 41850799Q auprès de la société d’assurance GROUPAMA afin de garantir, par le biais de la licence, l’ensemble des activités organisées tant par la Fédération que par les structures qui leur sont affiliées.
Ce contrat intervient notamment dans les domaines suivants :
– individuel accident,
– responsabilité civile,
– responsabilité liée aux occupations temporaires de locaux,
– dommages aux biens loués ou empruntés.
De plus, chaque licencié prend connaissance d’une proposition de garantie complémentaire facultative (dénommée « IAC Sport).

Article 10 : Perte ou vol dans les vestiaires ou les salles de sport

L’association décline toute responsabilité en cas de perte ou de vol d’objet personnel dans les vestiaires ou les salles où sont dispensés les cours.

Le présent règlement intérieur est applicable à compter du 13 Janvier 2020.

Ecully, le 13 janvier 2020,

Béatrice Beard
Présidente

Jacques Chevaleyre
Trésorier

Viviane Tournier
Secrétaire

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